Sur convocation du Président, l’Assemblée générale ordinaire de la Fédération Française d’Aquariophilie s’est réunie le dimanche 29 octobre 2006 à ECOYEUX (17) pour délibérer sur l’ordre du jour suivant :

1 - Rapport du Président sur l’exercice en cours ;
2 - Rapport du Secrétaire général sur l’exercice en cours ;
3 - Rapport du Trésorier général : bilan définitif 2005 et provisoire 2006 (au 31 août) ;
4 – Rapport du Commissaire aux comptes ;
5 - Quitus de gestion aux membres du Conseil d’administration à partir des trois rapports ci-dessus (résolution n°1) ;
6 - Ratification des adhésions 2006 (Résolution n°2) ;
7 - Appel des candidatures au Conseil d’administration ;
8 - Election des nouveaux membres du Conseil d’administration ;
9 - Présentation des membres du C.A. nommés sur postes ;
10 – Présentation du programme d’activités 2007 (résolution n° 3) ;
11 – Choix de l’organisateur du congrès 2007 ;
12 - Présentation du travail du groupe de travail « valeurs diplômantes » ;
13 - Questions diverses.
 

 

Associations présentes ou représentées

(Entre parenthèses : P pour Présent ; R pour Représenté ; nombre d’adhérents déclarés à la date de l’A.G. suivi du nombre de voix)
 

o Aquariophilie Presloise (R29/3)
o Association Aquariophile et Terrariophile Soissonnaise (R31/4)
o Aqua Club 08 (R25/3)
o Aquaromil (P47/5)
o Aqua Club Romillon (P14/2)
o Aquapratic (R8/1)
o Aqua Club Troyen (P38/4)
o Section Aquariophile de l’Amicale Laïque de Gond-Pontouvre (R18/2)
o Association d’Aquariophilie Saintongeaise (P7/1)
o Association Aquariophile du Pays de Vierzon (P32/4)
o Club Aquariophile de Lannilis – Pays des Abers (R13/2)
o Cercle Aquariophile Blagnacais (R31/4)
o Cercle Aquariophile de Saint-Etienne (P66/7)
o Cercle Aquariophile de Saint-Chamond (R17/2)
o Association Aquariophile Gâtinaise et Récifale (R4/1)
o Club Aquariophile Chalonnais (P41/5)
o Club Aqua Champagne (R32/4)
o Aquario Club Nord Meusien (P162/12)
o Amicale Laïque des Landais – Section Aquariophile (R29/3)
o Beauvais Argentine Aquariophilie (P38/4)
o Association des Aquariophiles Ambertois (R25/3)
o Les Amis de l’Aquarium 1932 (P27/3)
o Club Aquariophile de St-Valéry-en-Caux (P16/2)
o Section des Aquariophiles Indépendants (R16/2)
o Club Aquariophile de St-Sulpice (R11/2)
o Aquarium du Limousin (P7/1)
o 2DN Aquariophilie (P51/6)
o ASCRA Epinay-sur-Seine (R4/1)
o Récif France (P187/4)
o Association France Cichlid (P1412/12)
o Communauté Internationale pour les Labyrinthidés (P74/2)
o France Vivipare (R145/3)
 

Membres du Conseil d’administration présents ou représentés

(Chaque membre du Conseil d’administration dispose d’une voix – R=représenté)

Robert Allgayer ; Philippe Ancelot ; Patrick Butteux ; Guy Chopin ; Michel Dantec ; Michel Delay (R) ; Jean-Jacques Eckert ; Pierre Geiler ; Patrick Goin ; François Gros ; Pierrick Le Gall (R) ; Dominique Lorillère ; Jean-Jacques Lorrin ; Clément Martin (R) ; Pierre Moreau ; Henri Renard ; Jean-Claude Sangleboeuf (R) ; Aurélien Sapolin ; Bertrand Torchy ; Jessy Travers ; Claude Vast.

Après contrôle des cotisations, contrôle des mandats, l’Assemblée générale est ouverte à 9h30, sous la Présidence de Claude VAST.
Une minute de silence est observée en hommage à Christian Paty, membre du Conseil d’administration disparu cet été.
Claude Vast présente les condoléances de la Fédération à Désiré Christ, depuis très longtemps membre de la FAF puis de la FFA et fidèle participant aux congrès, suite à la disparition récente de son épouse.
A l’ouverture de l’A.G., la Fédération compte 62 Associations affiliées (dont 4 Associations nationales spécifiques [ANS]) pour 3192 adhérents individuels déclarés (dont 1818 pour les ANS). Trois Associations n’ont déclaré aucun adhérent individuel et ne peuvent donc participer aux votes (Association Discus Passion, Killi Club de France et Cercle Aquariophile Andrésien). Ces trois Associations ne sont ni présentes ni représentées.
Le nombre de voix potentielles est de 199. Aucune Association ou membre du Conseil d’administration ne disposant de plus de 10% des voix potentielles présentes ou représentées (soit 19), le nombre de voix pouvant participer aux votes (voix réelles) est également de 199 (articles 2.b et 4.a.2. du règlement intérieur) . Le quorum est donc fixé à 100 voix. Le nombre de voix présentes ou représentées étant de 135, les délibérations de l’Assemblée générale sont valables.
 

Présentation des rapports du Président, du Secrétaire général et du Trésorier général.

Le Président et le Secrétaire général présentent leurs rapports
Le Trésorier général présente le bilan financier 2005 définitif (en annexe), le bilan financier 2006 arrêté au 30 août et le budget prévisionnel 2007.
Le Secrétaire général communique à l’AG les conclusions de Didier Loiseau, Commissaire aux comptes.
 

Cliquez ici pour avoir le rapport du président

Cliquez ici pour avoir le rapport du secrétaire

Cliquez ici pour avoir le bilan financier 2005 définitif

Cliquez ici pour avoir le bilan financier 2006 au 30 aout

Cliquez ici pour avoir le budget prévisionnel 2007 prévisionnel

Cliquez ici pour avoir les conclusions du commissaire aux comptes
 

Quitus de gestion aux membres du Conseil d’Administration (résolution n°1)

 

A l’unanimité, l’A.G. décide de voter à mains levées.
Après en avoir délibéré, l’Assemblée générale donne quitus aux membres du Conseil d’administration par 128 voix pour et 7 abstentions (Aquariophilie Presloise ; Club Aquariophile de Lannilis – Pays des Abers ; Robert Allgayer ; Clément Martin).

 

Ratification des adhésions 2006 (Résolution n°2)

A l’unanimité, l’A.G. décide de voter à mains levées.
L’Assemblée générale entérine l’adhésion des Associations suivantes :
Communauté Internationale pour les Labyrinthidés (ANS) ; France Vivipare (ANS) ; Aqua Club 80 (Montdidier) ; Club Aqua Champagne (Cormontreuil) ; Association Aquariophile et Terrariophile du Ventoux ; Les Amis de l’Aquarium 1932 (Strasbourg), Association Discus Passion (ANS).
 

Appel des candidatures au Conseil d’administration

Alain Lagarde (Club Aquariophile Chalonnais - Chalons en Champagne – 51) se propose au poste de Délégué régional Champagne-Ardenne.
Aucune autre candidature n’a été enregistrée.
 

Election des nouveaux membres du Conseil d’administration

A l’unanimité, l’A.G. décide de voter à mains levées.
Jean Jacques Lorrin, membre sortant tiré au sort, est réélu à l’unanimité.
Sur proposition du C.A. et à l’unanimité de l’A.G., Hubert Baret est élu membre d’honneur de la Fédération pour services rendus à l’aquariophilie. Le Secrétaire général est chargé de lui transmettre cette nomination.
 

Présentation des membres du C.A. nommés sur postes

Ces nominations se feront lors de la réunion du C.A. qui suivra l’Assemblée générale (voir le compte-rendu des réunions du Conseil d’administration).

Présentation du programme d’activités 2007 (résolution n° 3)

A l’unanimité, l’A.G. décide de voter à mains levées.
Le programme d’orientation présenté par Claude Vast (voir convocation) est adopté à l’unanimité.
 

Choix de l’organisateur du congrès 2007

Beauvais Argentine Aquariophilie présente sa candidature pour 2007 ; l’Association des Aquariophiles Ambertois présente sa candidature pour 2008.
A l’unanimité, l’AG décide le vote à mains levées.
Ces 2 candidatures sont acceptées à l’unanimité des membres présents.
Le congrès 2007 se déroulera donc à Beauvais (Oise) et le congrès 2008 à Ambert (Puy-de-Dôme).
 

Présentation des travaux du groupe de travail « valeurs diplômantes »

Pierre Geiler présente le résultat des travaux du groupe de travail « valeurs diplômantes ».
A la suite du livret « certificat de capacité », le CA s’est aperçu que les quelques clubs et particuliers qui en ont besoin, se trouvent en difficulté pour faire admettre leurs compétences et connaissances.
Le certificat de capacité reste une autorisation administrative d’exercer et ne valide en rien les connaissances. Ceci a justifié la décision du Conseil d'administration, en avril 2006, de créer un groupe de travail « reconnaissance des connaissances et des compétences ».
Depuis, le groupe a établi un projet en 5 niveaux, plus un niveau honorifique. Le groupe de travail et le CA ont validé les niveaux 1-2 et honorifique. Le groupe de travail continue pour 2008 à préparer le niveau 3 et 4.
Le principe :
• niveau 1 = débutant dans le club, 2 ans d’ancienneté FFA ;
• niveau 2 = confirmé dans le club, 3 ans d’ancienneté FFA et confirmation d’amateur à but non lucratif pour les bourses ;
• niveau honorifique = reconnaissance de la FFA.
Le but : Le but de ce projet est de faire reconnaître et de valider par les ministères concernés notre activité comme étant un loisir scientifique, écologique, social, de faire reconnaître par ces ministères le niveau 3 comme équivalence pour le certificat de capacité en ce qui concerne la partie théorique. A terme, faire reconnaître les niveaux 3-4-5 par une équivalence universitaire.
 

Suite aux travaux sur la « reconnaissance des connaissances et des compétences », nous avons conclu que, dès le niveau 2, il était nécessaire d’étudier un règlement de bourse. A noter que le ministère de l’Ecologie nous a fait savoir qu’à défaut d’un règlement proposé par la Fédération, il serait amené à réglementer lui-même ce genre de manifestation.
Son but :
Le règlement a pour but de simplifier toutes les démarches administratives pour l’organisation des bourses, de se mettre en règle avec la loi et de faire tomber un certain nombre d’idées reçues.
Néanmoins, pour les bourses importantes, il y a toujours moyen de faire les déclarations aux impôts et aux diverses administrations.
Pour n’avoir aucun souci et simplifier au maximum l’organisation de bourses pour les associations (déclarations, comptabilité, TVA, impôt sur les sociétés, etc..), il faut que le chiffre d’affaire global (y compris la bourse) de l’année ne dépasse pas 27 000€, ce qui est le cas de 95% des associations.
Ce règlement défend l’amateur non lucratif et demande aux autres d’être en règle avec la loi.
Le projet :
Il a été validé par le groupe de travail et le Conseil d'Administration ; Le règlement avec la démarche (comportant la référence aux articles de lois) fera l’objet d’un livret technique FFA.
Le groupe de travail est composé de : Claude Vast, Patrick Goin, Pierre Geiler, Robert Allgayer, Pierre Moreau, Jean-Jacques Eckert, Patrick Butteux.

Les membres présents à l’A.G. votent à l’unanimité le projet du groupe de travail qui sera donc présenté au ministère de l’Ecologie et du Développement durable dans les semaines à venir.
 

Questions diverses

 

Aurélien Sapolin présente à l’A.G. le projet de création d’un réseau concernant le maintien d’espèces en voie de disparition et le recensement des espèces maintenues et reproduites en captivité (voir compte-rendu de la réunion de C.A.).
Ce projet est accepté à l’unanimité des membres présents.
 

 

L’ordre du jour étant épuisé et aucun participant ne désirant prendre la parole, l’Assemblée générale se termine à 11h30.

Conformément aux décisions du groupe de travail « valeurs diplômantes » Claude Vast (Président) et Patrick Goin (premier Vice-Président) membres de droit, nomment les premiers titulaires du niveau 6 (honorifique) qui formeront la commission de délivrance des diplômes (voir ci-dessus : présentation du groupe de travail « valeurs diplômantes ») : Robert Allgayer (Association France Cichlid) ; Philippe Ancelot (Club Aquariophile de St-Valéry-en-Caux) ; Patrick Butteux (Beauvais Argentine Aquariophilie) ; Pierre Geiler (Association des Aquariophiles Ambertois) ; Jean-Jacques Lorrin (Aqua Club Troyen).