couv memorandumMemorandum bourses
Les bourses vont, enfin, pouvoir reprendre. La Fédération vous propose un memorandum concernant leur organisation.

Ce memorandum reprend toute la réglementation existante à ce jour et précise les régles concernant l'organisation, la fiscalité, l'hygiène, la sécurité, les assurances  etc.

Toute la législation intéressant l'aquariophilie en général est également reprise : convention de Washington, convention de Berne (pour ces 2 conventions avec la liste des espèces aquariophiles concernées) ainsi que les articles des codes de l'environnement, du commerce, des impôts, de la sécurité sociale, rural.

Les références des arrêtés ministériels sont également indiquées.

Toutes ces références sont mentionnées avec un lien permettant de les retrouver sur internet.



Ce memorandum est uniquement destiné aux associations affiliées et ne sera pas diffusé hors Fédération.
Il peut être obtenu en version dématérialisée, avec accès direct aux liens, sur demande auprès du secrétariat général.