insigne douanesRespect des procédures douanières
Même pour l'aquariophilie, l'importation de certains produits, d'autant plus s'il s'agit de vivant, répond à la législation douanière !


Mésaventure pour une association qui a commandé des œufs d'artémias aux États-Unis. La livraison s'est vue bloquée à la frontière !

  Motif : l'importation d’œufs d'artémias est soumise au "règlement (CE) n° 1251/2008 de la Commission du 12/12/2008 portant application de la directive 2006/88/CE du Conseil en ce qui concerne les conditions et les exigences de certification applicables à la mise sur le marché et à l'importation dans la Communauté d'animaux d'aquaculture et de produits issus de ces animaux et établissant une liste des espèces vectrices."

La lecture de l'intitulé est déjà pénible. Alors imaginez-vous "décrypter" les 34 pages du règlement et les 42 pages de la directive qui renvoient d'ailleurs souvent à d'autres articles !

Conclusion : Si vous désirez importer du vivant hors UE, renseignez-vous d'abord auprès de la Direction Départementale de la Protection des Populations de votre département.
Vous agirez alors en toute connaissance de cause.

 


Si toutefois vous désirez consulter les textes cités ci-dessus :        Directive 2006/88   -    Réglement (CE) n° 1251/2008

 

 

 

Copyright (c) 2024 - Site réalisé par Web54
https://www.web54.fr